Conditions d’utilisation
Optimise and co est titulaire de tous les droits de propriété relatif au site internet www.optimiseandco.fr, aux Prestations, au noms, marques, logos, dessins, illustrations et sigles qu’elle a créés et plus généralement de tous les droits de propriété intellectuelle dont elle est titulaire ainsi que de tous les produits et services qu’elle a développés.
L’ensemble des éléments créés par Optimise and co sont sa propriété exclusive, pour toute la durée légale du droit d’auteur et pour le monde entier.
Le Client n’acquiert aucun droit sur toute méthode, site internet ou savoir-faire élaborés par Optimise and co et utilisés pour la réalisation des prestations d’accompagnement et s’interdit d’exploiter directement ou indirectement les éléments créés par Optimise and co à toutes fins commerciales ou non commerciales.
Optimise and co pourra utiliser librement toute méthode ou savoir-faire qu’il a développé à l’occasion de la réalisation des Prestations, sous réserve de son obligation de confidentialité. Optimise and co accorde au Client une licence d’utilisation non exclusive, non-cessible et strictement personnelle des éventuels documents remis lors de sa prestation.
Le Client a le droit d’effectuer une photocopie de ces supports pour son usage personnel à des fins d’étude, à condition que la mention des droits d’auteur ou toute autre mention de propriété intellectuelle relatifs à Optimise and co soient reproduites sur chaque copie dudit support.
Le Client n’a pas le droit :
- D’utiliser, copier, modifier, créer une œuvre dérivée ou distribuer ces documents à l’exception de ce qui est prévu au présent Contrat.
- De désassembler, décompiler ou traduire ces documents sauf dispositions légales contraires et sans possibilité de renonciation contractuelle.
- De sous licencier, louer ou prêter tout support ou tout document (présentation, rapport, compte- rendu...) rédigé dans le cadre de la réalisation des Prestations d’Optimise and co.